Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASP ONE.FR
/
UPV@LUE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

UPV@LUE
ASP ONE.FR, SAS

Numéro de dépôt :
3491623
Date de dépôt :
29/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2027
UPV@LUE de ASP ONE.FR

Présentation de la marque UPV@LUE

Déposée le 29 mars 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASP ONE.FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UPV@LUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-18 du 4 mai 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASP ONE.FR domicilié(e) 116 Rue de Silly - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 265 622 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASP ONE.FR, Mme Pietruczynik Sylwia domicilié(e) 177 cours de la Libération - 38029 - GRENOBLE Cedex 02 - France.

La marque UPV@LUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3491623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UPV@LUE arrivera à expiration en date du 29 mars 2027.

ASP ONE.FR a également déposé les autres marques suivantes : Le Portail qui vous ouvre toutes les portes , ASPONE.FR PORTAIL DECLARATIF , Web-tva.fr Powered by ASPONE.FR


ASP ONE.FR, SAS - 116 Rue de Silly - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 452265622


ASP ONE.FR, Mme Pietruczynik Sylwia - 177 cours de la Libération - 38029 - GRENOBLE Cedex 02 - France


Inscription le 19 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460906 - Publication au BOPI 2007-09-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-35

Publication - Publication le 4 mai 2007 au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2017 n°2644482 - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-03-27

Logiciels ; appareils de télécommunications. Tous ces produits ayant trait aux télé déclarations sécurisées fiscales, sociales et de paies.

Conseils et renseignements d'affaires. Tous ces services ayant trait aux télé déclarations sécurisées fiscales, sociales et de paies.

Transmission sécurisées d'informations et de télé déclarations. Tous ces services ayant trait aux télé déclarations sécurisées fiscales, sociales et de paies.

Location de temps d'accès à des bases de données ; conception et installation de systèmes informatiques, logiciels et sites Web, ingénierie informatique. Tous ces services ayant trait aux télé déclarations sécurisées fiscales, sociales et de paies.